Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONDEMINE François
/
DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR RONDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR RONDE
CONDEMINE François

Numéro de dépôt :
1409306
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2017

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR RONDE

Déposée le 18 mai 1987 par CONDEMINE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR RONDE »

Le déposant est CONDEMINE François domicilié(e) Chateau de Juliénas,69840 JULIENAS (dossier no 2342091) - 69840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2342091) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR RONDE est expirée depuis le 18 mai 2017.

CONDEMINE François a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DE JULIENAS , DOMAINE DU GRAND CUVAGE , CHATEAU DE JULIENAS , DOMAINE DES BLONDELS


CONDEMINE François - Chateau de Juliénas,69840 JULIENAS (dossier no 2342091) - 69840 - France


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2342091) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2007 n°2342091 - Publication au BOPI 2007-05-24

Renouvellement sans limitation n°2089687 - Publication au BOPI 1997-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR RONDE.